Mentions légales

Éditeur du site

Le site cultive.fr est édité par la société Cultive SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 912 345 678, dont le siège social est situé au 15 avenue des Plantes, 75014 Paris.

Numéro SIRET : 912 345 678 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 912 345 678
Code APE/NAF : 4759B — Commerce de détail d’autres équipements du foyer

Directrice de la publication : Madame Sophie Oliviera, en sa qualité de Présidente de la société Cultive SAS.

Adresse email : contact@cultive.fr
Téléphone : 01 76 75 06 47
Horaires : du lundi au vendredi de 9h à 18h

Hébergeur du site

Le site cultive.fr est hébergé par la société OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH SAS est immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045. Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site cultive.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, données et logiciels, sont la propriété exclusive de Cultive SAS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à Cultive SAS par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Cultive SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs du site cultive.fr sont détaillées dans la Politique de Confidentialité & RGPD accessible depuis le pied de page du site.

Cookies

Le site cultive.fr utilise des cookies. Les informations relatives à l’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de gestion des cookies accessible depuis le bandeau de consentement et le pied de page du site.

Liens hypertextes

Le site cultive.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Cultive SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou leur disponibilité.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents, et plus particulièrement le Tribunal de Commerce de Paris.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Cultive SAS propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la Médiation de la consommation. En cas de litige, le consommateur peut déposer sa réclamation sur le site : https://www.mediationconso-ame.com